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20 Mar 2019
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Classes de neige P6

Les conséquences de l'inscription scolaire

L'inscription concrétise un contrat entre l'élève, ses parents et l'école. Ce contrat reconnaît à l'élève ainsi qu'à ses parents des droits mais aussi des obligations.

1 La présence à école

1.1 Obligations pour l'élève

L'élève assiste aux cours et participe à toutes les activités pédagogiques organisées par l'équipe éducative de l'école (y compris la natation), dans le cadre de l'horaire normal des cours ainsi que les activités s'inscrivant dans le projet pédagogique ou dans le projet d'établissement.

Sous la conduite et le contrôle des professeurs, les élèves tiennent un journal de classe mentionnant, de façon succincte mais complète, toutes les tâches qui leur sont imposées à domicile.

Le journal de classe peut être un moyen de correspondance entre l'établissement et les parents. Les communications concernant les retards, les réunions, les congés et le comportement peuvent y être inscrites.

1.2 Obligations pour les parents

Les parents veillent à ce que l'enfant fréquente régulièrement et assidûment l'établissement.

Les parents exercent un contrôle, en vérifiant le journal de classe régulièrement et en répondant aux convocations de l'établissement.

Par le seul fait de la fréquentation de l'établissement par l'élève, ses parents s'engagent à s'acquitter des frais scolaires assumés par l'établissement au profit des élèves et dont le montant peut être réclamé par l'établissement dans le respect des dispositions décrétales en la matière. De manière générale, toutes les participations aux frais (repas chauds, boissons, piscine, garderies,…) se règlent par paiement de la facture mensuelle dans les cinq jours de la réception de celle-ci.

2 Les absences : obligation pour les parents

En cas d'absence prévue ou imprévue, les parents préviendront le plus rapidement possible le titulaire ou la direction du motif et de la durée de l'absence.

Au retour de l'enfant, toute absence doit être justifiée en complétant le document "Justificatif d'absence" disponible dans l'onglet "Documents utiles".

Les seuls motifs d'absence légitimes sont les suivants (arrêté du 23 novembre 1998) :

  • l'indisposition ou la maladie de l'élève ( un certificat médical doit être joint si l'absence dépasse 3 jours )
  • le décès d'un parent ou d'un allié jusqu'au 4ème degré
  • un cas de force majeure ou de circonstances exceptionnelles appréciées par le chef d'établissement.

Si l’enfant est malade ou victime d’un accident pendant le temps scolaire, nous appelons les parents pour qu’ils viennent le rechercher.  En fonction de l’urgence de la situation, nous recourrons au transport par ambulance vers l’hôpital.

Si l’enfant vient à l’école, c’est qu’il peut quitter le domicile.  Il peut donc rester dehors pendant les récréations.  Nous ne laissons pas d’enfants sans surveillance dans les classes ou les couloirs.  Dans certains cas exceptionnels, après accord de la direction, il pourra être pris en charge par l’enseignant de garde pendant le temps de récréation.

Toute absence pour d'autres motifs sera considérée comme non justifiée. L’école est tenue de signaler  les absences non justifiées à l’inspection officielle qui peut en référer au Procureur du Roi. A cet égard, il paraît déraisonnable d'assimiler à une circonstance exceptionnelle liée à des problèmes familiaux le fait de prendre des vacances pendant la période scolaire (extrait de la circulaire du 26/09/2001).

NB : A l'école maternelle, la fréquentation scolaire n'est pas obligatoire (sauf pour les enfants ayant bénéficié d'une dérogation pour maintien en maternelle).

3 Les retards

Les retards sont interdits sauf circonstances exceptionnelles justifiées (Il s'agit du respect du travail des condisciples et de celui de l’enseignant mais également d'une obligation légale). Toute arrivée au-delà de 8h55 doit être justifiée par écrit selon les mêmes règles qu'une absence.

C’est en maternelle que les bonnes habitudes se prennent; nous insistons donc pour que les enfants arrivent à l’heure dès la première maternelle.